Indemnités journalières

Garantie Arrêt de Travail : maintenir vos revenus pendant un arrêt

Maladie, accident, hospitalisation : un arrêt de quelques jours peut suffire à fragiliser une trésorerie professionnelle. La garantie arrêt de travail verse une indemnité journalière qui complète — ou remplace — les prestations limitées du régime obligatoire.

Carence

Délai entre le 1er jour d'arrêt et le 1er versement (3, 7, 30, 90 jours selon contrat)

Montant

Calculé sur votre revenu de référence, dans la limite d'un plafond contractuel

Durée

Versement jusqu'à 1095 jours (3 ans) en général, soit la limite Sécu

Les enjeux

Pourquoi cette garantie est centrale

L'arrêt de travail est de loin le sinistre le plus fréquent en prévoyance professionnelle. Anticiper son impact financier conditionne la stabilité de votre activité.

  • 01

    Combler le trou du régime obligatoire

    Pour un TNS, l'IJ du SSI plafonne autour de 50 € par jour, après 3 jours de carence. Pour un cadre, la CPAM plafonne sur un salaire brut limité.

  • 02

    Gérer la carence

    La franchise contractuelle est un levier central : 7 jours de carence coûtent moins cher que 3 jours, mais demandent une réserve de trésorerie pour les premiers jours.

  • 03

    Éviter la sur-indemnisation

    Les assureurs limitent l'indemnisation totale à 100% du revenu net habituel pour empêcher l'effet d'aubaine. Calculez bien votre besoin réel.

  • 04

    Reprise progressive

    La garantie doit prévoir une indemnisation au prorata si vous reprenez à mi-temps thérapeutique.

Les garanties à examiner

Les éléments clés de la garantie

Six paramètres définissent la qualité de votre couverture arrêt de travail.

Le délai de carence

3, 7, 15, 30, 90 jours : à choisir selon votre épargne disponible. Plus la carence est courte, plus la prime est élevée.

Le montant journalier

Défini contractuellement. Vérifiez qu'il est revalorisé selon une référence (PASS, indice salaire) et non figé sur 10 ans.

La durée maximale

Habituellement 1095 jours (3 ans), soit la durée maximale d'indemnisation Sécu. Au-delà, on bascule en invalidité.

Les exclusions

Maladies pré-existantes, dorso-lombalgies, sports à risque, affections psychologiques : lisez attentivement la liste.

La franchise par sinistre ou cumul annuel

Certains contrats remettent à zéro la carence à chaque nouvel arrêt, d'autres cumulent les jours sur l'année. Impact réel.

La reprise temps partiel

Une bonne garantie indemnise au prorata en cas de reprise progressive. Souvent absent des contrats low-cost.

Fiscalité

Fiscalité des indemnités journalières

Les indemnités journalières versées par votre contrat de prévoyance sont imposables à l'IR si les cotisations ont été déduites (cas du Madelin) ou exonérées (cas d'un contrat collectif obligatoire avec part employeur).

À l'inverse, si vous avez payé un contrat individuel non-Madelin avec vos revenus déjà fiscalisés, les IJ versées sont exonérées d'IR.

C'est un arbitrage à intégrer au moment du choix : Madelin = avantage fiscal à l'entrée, fiscalisation à la sortie. Non-Madelin = pas d'avantage à l'entrée, prestations nettes d'impôt.

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Garantie Arrêt de Travail : maintenir vos revenus pendant un arrêt

Maladie, accident, hospitalisation : un arrêt de quelques jours peut suffire à fragiliser une trésorerie professionnelle. La garantie arrêt de travail verse une indemnité journalière qui complète — ou remplace — les prestations limitées du régime obligatoire.

FAQ

Questions fréquentes

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